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Éditeur du site et du service

Orbyt est édité par Gabin Monnerie, entrepreneur individuel (micro-entreprise).
SIRET : [SIRET à compléter après l'immatriculation]
Adresse : 15 avenue Georges Pompidou, 35310 Mordelles
Contact : [email protected]
Directeur de la publication : Gabin Monnerie
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Hébergement

Hetzner Online GmbH, Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne. Téléphone : +49 9831 505-0. Site : www.hetzner.com.
Les serveurs et les données sont situés à Nuremberg (Allemagne, Union européenne).

Propriété intellectuelle

Le nom Orbyt, le logo, l'interface, les textes et le code du service sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les données d'entreprises proviennent de sources ouvertes : OpenStreetMap (© contributeurs OpenStreetMap, licence ODbL), registre SIRENE et Base Adresse Nationale (Licence Ouverte Etalab).

Clientèle

Le service est destiné exclusivement aux professionnels (entreprises, indépendants, agences) agissant dans le cadre de leur activité.

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